Façade d'un immeuble Belle Époque à Nice

Informations

Mentions légales

Éditeur du site

Le site Immo Conseils est édité par Pascal Frapard (EI), agent commercial en immobilier, inscrit au RSAC de Nice sous le n° 381 385 897.

Directeur de la publication

Pascal Frapard.

Statut professionnel

Pascal Frapard exerce en qualité d’agent commercial en immobilier, en tant qu’entrepreneur individuel (EI), inscrit au registre spécial des agents commerciaux (RSAC) de Nice sous le n° 381 385 897.

Mandataire indépendant du réseau LMDimmobilier SAS, capital 21 000 €, CS 20739 Place Simone Veil, 54064 Nancy Cedex, SIRET 812 898 021.

Carte professionnelle Transactions n° CPI 5401 2015 000 000 269, délivrée par la CCI de Meurthe-et-Moselle. Garantie financière : Allianz (110 000 €).

Honoraires

Les honoraires applicables sont ceux du réseau LMD Immobilier. Le barème est consultable en ligne : barème des honoraires (PDF, nouvel onglet).

Hébergement

Hébergeur : précisé lors de la mise en ligne définitive du site.

Annonces immobilières

Les biens présentés sur ce site renvoient aux annonces publiées sur le site de LMD Immobilier, qui en assure la mise à jour. Les prix et disponibilités indiqués ici le sont à titre indicatif : seule l’annonce publiée sur LMD Immobilier fait foi.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce site (textes, mise en page, logo et éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les photographies du site sont des illustrations : elles ne représentent pas nécessairement les biens proposés à la vente.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Médiateur de la consommation : coordonnées précisées lors de la mise en ligne définitive du site.

Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 19 octobre 2026